En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies et de technologies similaires par notre entité ainsi que par des tiers afin de vous proposer des contenus et services adaptés à vos centres d'intérêts, la possibilité de partager des articles sur les réseaux sociaux, et la réalisation de statistiques d'audiences.

Plus d'informations sur les cookies
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil municipal se réunira le mercredi 30 août 2017 en mairie d'USSEAU.

L'ordre du jour est le suivant :

¨      Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel pour les adjoints techniques

¨      Projet de mise à 2x3 voies de l’autoroute A10 entre Poitiers Sud et Veigné : avis du conseil municipal sur les procédures relatives à l’utilité publique, à la mise en compatibilité des documents d’urbanisme, au parcellaire et à l’autorisation environnementale

¨      Admissions en non-valeur

¨      Prévoyance collective maintien de salaire : avenant au contrat

¨      Communauté d’Agglomération Grand Châtellerault : adoption du rapport de la CLECT

¨      Communauté d’Agglomération Grand Châtellerault : conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliers en matière de zones d’activité économique

¨      Agence Technique départementale de la Vienne : adoption des nouveaux statuts

¨      Questions diverses